Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Enfants et Santé On a tous un enfant dans son coeur
Enfants et Santé Fédération Association loi 1901 – Agrément 1666 du 1.08.98 – EVRY

Numéro de dépôt :
3279775
Date de dépôt :
15/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2014
Enfants et Santé On a tous un enfant dans son coeur de Enfants et Santé Fédération

Présentation de la marque Enfants et Santé On a tous un enfant dans son coeur

Déposée le 15 mars 2004 par l'association loi 1901 Enfants et Santé Fédération auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Enfants et Santé On a tous un enfant dans son coeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Enfants et Santé Fédération domicilié(e) 59 route de Lisses,91100 CORBEIL-ESSONNES - 91100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 944 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Enfants et Santé Fédération domicilié(e) 59 route de Lisses,91100 CORBEIL-ESSONNES - 91100 - France.

La marque Enfants et Santé On a tous un enfant dans son coeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279775.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Enfants et Santé On a tous un enfant dans son coeur est expirée depuis le 15 mars 2014.

Enfants et Santé Fédération a également déposé les autres marques suivantes : Guérir Cancers Leucémies Enfant Adolescent , CLEA Cancers Leucémies Enfant Adolescent


Enfants et Santé Fédération Association loi 1901 – Agrément 1666 du 1.08.98 – EVRY - 59 route de Lisses,91100 CORBEIL-ESSONNES - 91100 - France - SIREN 441944030


Enfants et Santé Fédération - 59 route de Lisses,91100 CORBEIL-ESSONNES - 91100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Republication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Collecte et constitution de fonds afin de financer la recherche médicale.